Conseil Municipal du 23 juin 2004



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2004109CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2004110CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 26 mai 2004 - Délibération - (sans annexe)
2004111PERSONNEL MUNICIPAL - ACTIVITE ACCESSOIRE - fixation de la rémunération de Madame Anne-Marie Bock pour les missions effectuées à la médiathèque municipale - Délibération - (sans annexe)
2004112REAMENAGEMENT DU PARC BELLEVUE : lancement d’une étude de définition - Délibération - (sans annexe)
2004113CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ECOLE MATERNELLE ET D’UNE GARDERIE PERISCOLAIRE DANS LE PARC BELLEVUE : lancement de la procédure de concours - Délibération - (sans annexe)
2004114CONTRAT ENFANCE VILLE DE HAGUENAU - CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN : renouvellement 2004-2007 - Délibération - (sans annexe)
2004115RESTAURANT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2004/2005 - Délibération - (sans annexe)
2004116TRANSPORT SCOLAIRE : actualisation des tarifs 2004/2005 - Délibération - (sans annexe)
2004117ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE : actualisation des tarifs de l’écolage 2004/2005 - Délibération - (sans annexe)
2004118BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2004119RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004120ECOLE MATERNELLE SAINT-GEORGES : avenants aux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2004121CONTRATS DE FOURNITURE D’ENERGIE ELECTRIQUE : avenants de prolongation des contrats en cours - Délibération - (sans annexe)
2004122REAMENAGEMENT DE LA GARE ROUTIERE ET DES ABORDS DE LA GARE FERROVIAIRE : avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2004123INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE - aménagement d’un troisième département ’’Organisation et génie de production’’ : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2004124PLAN DE DEPLACEMENTS DE HAGUENAU : validation des scenarios - Délibération - (sans annexe)
2004125ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU - délégation de service public - approbation du cahier des charges - Délibération - (sans annexe)
2004126TRANSPORT, TRAITEMENT ET ELIMINATION DES BOUES DE LA STATION D’EPURATION : passation d’un marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
2004127ADDUCTION D’EAU POTABLE : individualisation des contrats de fourniture d’eau - Délibération - (sans annexe)
2004128RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE POUR 2003 - Délibération - (sans annexe)
2004129RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT POUR 2003 - Délibération - (sans annexe)
2004130REPRESENTATIONS DE LA VILLE DANS DIFFERENTS ORGANISMES : remplacement de Mme Winninger-Georg - Délibération - (sans annexe)
2004131MOUS DES QUATRE VENTS : ouverture, classement et dénomination d’une voie publique nouvelle - Délibération - (sans annexe)
2004132ZONE D’ACTIVITES DU TAUBENHOF : mise en place d’une servitude - Délibération - (sans annexe)
2004133RUE DU MARCHE AUX GRAINS : vente d’un immeuble - Délibération - (sans annexe)
2004134TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : Forêt indivise - accueil du public, aide publique - Délibération - (sans annexe)
2004135ASSOCIATION CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : avis sur l’aménagement du sentier de la Moder - Délibération - (sans annexe)
2004136TRANSFERT DE BIENS DE LA VILLE DE HAGUENAU AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2004137TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2004138POINT D’INFORMATION : aménagement de la place Barberousse - Délibération - (sans annexe)